Politique de confidentialité
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.baxa-occasions.fr (ci-après « le Site »), est édité par :
Raison sociale : Baxa Automobiles
Forme juridique : Société anonyme au capital de 1 127 661 €
Siège social : 145 rue Jacques Demy – ZAC de la Castelette
Numéro SIRET : 401 849 922 00067
Numéro RCS : Inscrit au greffe d’Avignon
Numéro TVA intracommunautaire : FR22401849922
Directeur de la publication : Marc BRUSCHET
Contact : 04 90 81 19 81
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Objet du site
Le Site a pour objet de mettre en avant et présenter une sélection de véhicules d’occasion (VO) proposés à la vente par Baxa Automobiles.
Les informations communiquées sont données à titre indicatif et ne constituent pas un document contractuel.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant ses données.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter :
opel.avignon@bruschetauto.com ou par courrier à : Baxa Automobiles, 145 Rue Jacques Demy, 84140 Avignon
Les données collectées (formulaire de contact, demande d’essai, etc.) sont utilisées uniquement à des fins de gestion commerciale et ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.
6. Responsabilité
Baxa Automobiles s’efforce de maintenir le Site accessible et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, indisponibilités techniques ou de tout dommage résultant de l’utilisation du Site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.